Quelle prise en charge et quels remboursements pour les actes de chirurgie ?


Pierre Fruchard - 17 DĂ©cembre 2024

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Les chirurgies sont des opĂ©rations lourdes, et gĂ©nĂ©ralement coĂ»teuses. Entre les honoraires du chirurgien, de l'Ă©quipe opĂ©ratoire, le matĂ©riel technique, l'hospitalisation... une chirurgie peut coĂ»ter entre 1 500 € et plus de 10 000 € ! L'Assurance Maladie peut prendre en charge certaines chirurgies, mais ce n'est pas systĂ©matique. De mĂȘme, toutes les mutuelles ne prĂ©voient pas ce type d'opĂ©ration dans leurs garanties !

Alors avant toute opération, il vaut mieux bien se renseigner. Pour une chirurgie, quelle est la base de remboursement de la Sécurité sociale ? La chirurgie réparatrice est-elle couverte ? Quel remboursement espérer d'une chirurgie de la mùchoire ? Faisons le point.

Chirurgie : quelle est la base de remboursement de la Sécurité Sociale?

L’Assurance Maladie couvre gĂ©nĂ©ralement 80 % des frais d'hospitalisation, du moment qu'elle est effectuĂ©e en hĂŽpital public ou en cliniques conventionnĂ©es. Le reste Ă  charge (20 % restants), les potentiels dĂ©passements d'honoraires et le forfait hospitalier (sauf exonĂ©rations et hospitalisation Ă  domicile) peuvent ĂȘtre pris en charge par votre mutuelle.

Les chirurgies couvertes par l'Assurance Maladie sont celles qui sont nécessaires à la bonne santé du patient. Les chirurgies de confort ne sont généralement pas admissibles au remboursement de la Sécurité sociale. N'hésitez pas à questionner votre médecin ou votre CPAM pour connaßtre les modalités prévues dans votre situation.

Quelques exemples de chirurgies prises en charge : la rhinoplastie s'il y a problÚme respiratoire, décollement des oreilles, réduction mammaire si problÚmes importants de dos, etc.

Les conditions de prise en charge de l'Assurance Maladie varient selon le type d'opération.

Chirurgie réfractive : remboursement mutuelle et Sécurité sociale

La chirurgie rĂ©fractive concerne l’ensemble des interventions permettant de corriger les troubles de la vision. En France, cette opĂ©ration chirurgicale n’est pas prise en charge par l’Assurance Maladie.

En revanche, la chirurgie rĂ©fractive peut ĂȘtre couverte par votre mutuelle. Selon les contrats, cet acte peut faire partie de la garantie optique ou d'une garantie spĂ©cifique. Attention, certaines couvertures ne concernent que les chirurgies rĂ©fractives de la myopie par exemple. Ainsi, pensez Ă  bien vĂ©rifier les modalitĂ©s de votre garantie pour ĂȘtre sĂ»r que votre situation est bien prise en charge.

Quel remboursement de la chirurgie bariatrique ?

La chirurgie bariatrique est une solution chirurgicale pour l'obĂ©sitĂ© extrĂȘme, Ă  partir de 35 d'IMC. Plusieurs techniques opĂ©ratoires peuvent ĂȘtre pratiquĂ©es :

  • La pose d'un anneau gastrique ajustable, permettant de rĂ©duire le volume susceptible de recevoir les aliments,
  • La "sleeve gastrectomy", qui correspond Ă  une ablation partielle de l'estomac,
  • Le bypass, qui est une opĂ©ration mixte combinant restriction gastrique et crĂ©ation d'une dĂ©rivation du tube digestif.

Vous envisagez la chirurgie bariatrique, quel remboursement espérer de l'Assurance Maladie ? L'assuré souhaitant se faire opérer doit obtenir l'accord du médecin traitant, chirurgie, nutritionniste, psychologue ou psychiatre. Il s'agit donc d'une décision prise de maniÚre collégiale. Le médecin-conseil donne ensuite un avis favorable ou non à la prise en charge d'une sleeve ou d'un bypass par exemple.

Ainsi, le remboursement de la chirurgie bariatrique par la Sécurité sociale est possible, sous conditions strictes d'éligibilité (ùge et IMC minimum, aucune contre-indications...). De son cÎté, la mutuelle peut couvrir l'opération. Un forfait et/ou un plafond sont généralement fixés.

Quel remboursement de la chirurgie réparatrice ?

Les opérations réparatrices ont pour but de réparer diverses lésions du corps humain. En d'autres termes, il s'agit de reconstituer l'apparence du corps humain dégradé par une malformation congénitale, un accident ou une maladie.

La chirurgie rĂ©paratrice est gĂ©nĂ©ralement couverte par l'Assurance Maladie, sous conditions. Si la SĂ©curitĂ© sociale ne prĂ©voit pas la prise en charge de l'opĂ©ration rĂ©paratrice dont vous avez besoin, il est possible d'en demander la couverture. Une entente prĂ©alable peut vous ĂȘtre accordĂ©e (au cas par cas).

Les conditions de couverture sont propres Ă  chaque chirurgie. Par exemple, l'abdominoplastie peut ĂȘtre prise en charge par la SĂ©curitĂ© sociale si, suite Ă  un amaigrissement consĂ©quent, le tablier abdominal recouvre suffisamment le pubis. De mĂȘme, le remboursement de la chirurgie mammaire est possible si celle-ci rĂ©sulte d'un cancer et vise Ă  reconstruire le sein.

Le remboursement de la chirurgie réparatrice par la mutuelle est également possible : n'hésitez pas à consulter votre contrat ou à prendre contact avec votre conseiller.

Quel remboursement de la chirurgie esthétique ?

Le remboursement d'une chirurgie esthétique par l'Assurance Maladie n'est pas possible. Lorsqu'il s'agit d'opérations purement esthétiques, la Sécurité sociale ne prévoit aucune prise en charge, n'étant pas considérées comme relevant de la santé du patient.

Il existe cependant quelques exceptions. En effet, le remboursement de la chirurgie mammaire est possible dans le cas des prothÚses PIP. Ces implants mammaires pré-remplis de gel de silicone fabriqué par la société Poly Implant ProthÚse (PIP) ont été retirés du marché en 2010 en cas de signalements d'incidents. L'Assurance Maladie prend donc en charge les complications engendrées par ces prothÚses, qu'elles aient été posées dans le cadre d'une chirurgie reconstructrice ou esthétique.

N'hésitez pas à consulter votre médecin pour connaßtre les possibilités de prise en charge par l'Assurance Maladie suivant votre situation.

Quel remboursement de la chirurgie orthognatique ?

La chirurgie de la mĂąchoire est admissible Ă  un remboursement de la SĂ©curitĂ© sociale. Les tarifs de convention peuvent varier de 170 € Ă  956 € pour le rĂ©alignement des mĂąchoires par exemple. Pour ce qui est de la maxillectomie, les montants oscillent entre 359 € Ă  615 €.

Bien souvent, la chirurgie orthognatique nĂ©cessite un traitement orthodontique, pouvant ĂȘtre long et coĂ»teux. L'Assurance Maladie couvre ce traitement s'il est associĂ© Ă  une chirurgie Ă  hauteur de 193 €. Il vaut mieux donc une bonne mutuelle pour allĂ©ger votre budget santĂ© !

Quelle mutuelle choisir pour le remboursement de la chirurgie ?

Une mutuelle santé peut prendre en charge tout ou une partie du reste à charge d'une chirurgie, comme elle peut ne rien prévoir du tout. Les complémentaires santé qui couvrent des actes chirurgicaux peuvent exprimer le montant du remboursement de deux maniÚres : en pourcentage ou en forfait.

  • En pourcentage : dans ce cas, il s'agit d'un pourcentage de la base de remboursement de la SĂ©curitĂ© sociale pour une chirurgie. Plus le pourcentage est Ă©levĂ©, plus la prise en charge est intĂ©ressante.
  • En forfait : vous disposez d'une somme fixe. GĂ©nĂ©ralement, cette somme se renouvelle d'une annĂ©e sur l'autre.

Pour trouver une mutuelle couvrant la chirurgie, nous vous conseillons d'utiliser un comparateur en ligne. Seules quelques informations sur vos besoins et votre profil sont à renseigner pour obtenir des devis personnalisés. Vous pouvez ainsi comparer les garanties et les modalités de prise en charge facilement, et choisir l'offre la plus avantageuse dans votre situation !

Vous ĂȘtes indĂ©pendant ?

Vous ĂȘtes retraitĂ© / sans emploi / Ă©tudiant ?

Combien coĂ»te un acte chirurgical ?

Le coût d'une chirurgie dépend de plusieurs facteurs :

  • Le type de chirurgie pratiquĂ© : chirurgie de la mĂąchoire ? Chirurgie rĂ©fractive ? rĂ©paratrice ? etc. Et s'il s'agit d'une chirurgie rĂ©fractive, quel est le dĂ©faut visuel Ă  corriger par exemple ?
  • La technique d'intervention utilisĂ©e : en cas d'obĂ©sitĂ© par exemple, est-ce que l'opĂ©ration consiste en la pose d'un anneau gastrique ? Ou est-ce une ablation partielle de l'estomac (aussi appelĂ©e sleeve) ? De mĂȘme, en cas de chirurgie rĂ©fractive, la technique LASIK sera bien plus coĂ»teuse compte tenu du prix du matĂ©riel utilisĂ©.
  • L'Ă©quipe opĂ©ratoire et les dĂ©passements d'honoraires : par exemple, les dĂ©passements d'honoraires pour une chirurgie dans une clinique privĂ©e non conventionnĂ©e sont gĂ©nĂ©ralement plus consĂ©quents qu'en hĂŽpital public ou clinique privĂ©e conventionnĂ©e.

De plus, la localisation du chirurgien et sa réputation entrent en jeu dans la fixation du prix, notamment en chirurgie esthétique et réparatrice.

Dans le tableau ci-dessous, retrouvez les prix des principales chirurgies :

ChirurgieCoût
RĂ©fractiveEntre 1 500 Ă  3 000 € pour les deux yeux
EsthĂ©tiqueRhinoplastie : Ă  partir de 2 300 €
Liposuccion : à partir de 1 500 €
Adbominoplastie : à partir 2 000 €
Augmentation mammaire : environ 3 000 €
OrthognatiqueSur devis
RĂ©paratriceRhinoplastie : Ă  partir de 1 500 €
Augmentation mammaire : à partir de 1 500 €
BariatriqueBypass : entre 3 000 et 4 000 €
Sleeve : environ 4 500 €
Coût moyen chirurgies
Quelle chirurgie est remboursée ?

Les chirurgies remboursĂ©es sont variĂ©es. La chirurgie rĂ©fractive est par exemple gĂ©nĂ©ralement couverte. De mĂȘme pour la chirurgie bariatrique et orthognatique. Attention, beaucoup de conditions sont Ă  respecter pour ĂȘtre Ă©ligible au remboursement de la SĂ©curitĂ© sociale. Chirurgie rĂ©fractive et esthĂ©tique ne sont quant Ă  elles pas remboursĂ©es.

Comment calculer le remboursement de la Sécurité sociale ?

Le remboursement de la Sécurité sociale est fonction du tarif de convention fixé pour chaque acte chirurgical ou médical, par les professionnels de santé et la Caisse Nationale d'Assurance Maladie.

Comment se faire rembourser une opération du nez ?

Pour se faire rembourser une opération du nez par la Sécu, il faut qu'elle soit considérée comme une chirurgie réparatrice. La chirurgie esthétique n'est pas couverte par l'Assurance Maladie. La mutuelle peut cependant prendre en charge une opération du nez, selon votre contrat, quel que soit le type de chirurgie.

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