Assurance tous risques chantier, mode d’emploi

L'assurance tous risques chantier (TRC) permet au maître d'ouvrage ou au maître d'œuvre d'être couverts en cas de dommages survenant lors du chantier. Bien que facultative, elle reste très recommandée puisque, grâce à elle, vous n'aurez pas à attendre une décision de justice pour être indemnisé.

Qui doit souscrire une assurance TRC ? Quels sont ses avantages ? Est-elle suffisante pour couvrir vos travaux de construction ? Coover décrypte pour vous les spécificités du contrat tous risques chantier.

Qu’est-ce que l’assurance TRC ? 

L'assurance tous risques chantier (également appelée assurance TRC) couvre l'ensemble des dommages matériels causés au bâtiment en construction ou en rénovation. Selon votre contrat, les matériels et les équipements présents sur le chantier peuvent également être couverts.

Lors d'un chantier, de nombreux dommages peuvent survenir (catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, erreurs humaines, vandalisme ect.). Il est donc important d'assurer ce chantier pour qu'il ne soit pas interrompu en attendant l'indemnisation du responsable du dommage. De plus, cette assurance vous évitera de supporter les conséquences financières de ces sinistres (reconstruction suite à un effondrement par exemple).

Les caractéristiques d'un contrat TRC sont les suivantes :

• c'est un contrat "tout sauf" : c'est-à-dire que votre garantie TRC vous couvre pour "tout sauf" ce que votre contrat exclut expressément. Par exemple, les dommages accidentels pourront être exclus. Vous devez donc impérativement vérifier les exclusions prévues par votre contrat.
• c'est un contrat sur-mesure : vous devez souscrire un contrat pour chacun de vos chantiers. Votre contrat s'adapte de ce fait aux spécificités de chaque chantier ;
• Le montant garanti doit correspondre au montant total de votre chantier ;
• Si un dommage survient, votre assurance vous indemnise sans rechercher la responsabilité de quiconque. Ce contrat est donc particulièrement utile, car vos travaux feront intervenir de nombreux professionnels. Il n'est donc pas toujours facile de déterminer le responsable du dommage.
• l'assurance tout risque chantier n'est pas obligatoire. Elle reste toutefois fortement conseillée en raison des risques financiers importants qu'elle couvre.

Les dommages couverts par l’assurance TRC

L'assurance TRC couvre les dégâts matériels pouvant survenir à l'occasion d'un chantier (ou marché public).

Votre garantie tous risques chantiers couvre donc le bâtiment en lui-même, mais également les matériels et équipements destinés à faire partie de l'ouvrage principal à compter du jour où ils arrivent sur le chantier. Autrement dit, votre assurance couvre également vos matériaux.

La garantie TRC couvre également les installations provisoires de votre chantier (échafaudages, baraques de chantiers, etc.). Elle peut aussi éventuellement couvrir vos outils.

À titre d'exemple, votre assurance TRC vous couvrira lors des événements suivants :

• catastrophes naturelles (inondation, tempête, glissement de terrain etc.) ;
• vols ou actes de vandalisme ;
• effondrement ;
• incendies (soudure mal réalisée, problème électrique) ;
• explosions ;
• Attentats ;
• chute d'une grue, mauvaise manipulation d'un engin de chantier.

Les chantiers présentent en effet de très gros risques. Par exemple, un incendie peut causer des dégâts matériels conséquents et induire des frais supplémentaires importants. Ces frais affecteront le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre.

Votre assurance sera utile pour prendre en charge les frais suivants : démolition, réparations provisoires, les frais d'heures supplémentaires effectuées en cas de sinistre, le déblaiement etc. En bref, les frais de finalisation de votre chantier sont pris en charge.

Qui doit souscrire l’assurance tous risques chantier ? 

L'assurance tous risques concernent tout particulièrement deux personnes :

Vous êtes maître d'ouvrage (utilisateur final du chantier).

Le maître d'ouvrage peut être un particulier, un promoteur ou constructeur immobilier. Vous avez tout intérêt à souscrire une assurance tous risques chantier. Cette garantie vous permet d'être indemnisé plus rapidement en cas de sinistre (et donc de ne pas bloquer le chantier) et d'éviter les conséquences financières de ces sinistres.

En cas de sinistres, la garantie TRC vous indemnisera sans avoir à rechercher la responsabilité d'un des multiples intervenants du chantier (ce qui peut s'avérer compliqué en raison du nombre d'intervenants sur le chantier). Ainsi, votre chantier ne sera pas bloqué. Par exemple, en cas d'incendie, votre assurance prendra à sa charge les frais de réparation de votre maison. Dans le cas contraire, vous auriez dû supporter ce coût supplémentaire.

Vous êtes un maître d'œuvre (professionnel qui pilote le chantier).

Vous êtes particulièrement exposés aux risques financiers que peuvent causer les dommages matériels lors d'un chantier. En effet, l'article 1788 du Code civil vous rend responsable de l'usage, de la direction et du contrôle du chantier en construction. Vous supportez donc les risques et vous devez livrer un chantier sans vices cachés. Vous avez donc également tout intérêt à être couvert par une assurance TRC pour éviter d'avoir à payer vous-même les frais de réparation du chantier.

La garantie TRC est dans les faits souscrits par le maître d'ouvrage même si elle couvre également le maitre d'œuvre. Elle est d'ailleurs le plus souvent incluse dans le contrat d'assurance dommages-ouvrage.

Sur quelle durée fonctionne la garantie TRC ?

La garantie tous risques chantiers est un contrat sur-mesure qui couvre le chantier en construction pendant la durée totale de celui-ci.

Ainsi, votre contrat est valable à partir de l'ouverture du chantier jusqu'à réception de l'ouvrage par votre client. Autrement dit, c'est une assurance qui couvre les dommages survenant en cours de chantier.

Comment obtenir des devis d’assurance TRC ?

Nous vous rappelons que le contrat TRC est un contrat sur-mesure qui doit être souscrit pour chacun de vos chantiers. Les tarifs des assurances tous risques chantiers peuvent donc être très variables selon les assureurs.

Voici les critères qui jouent sur le prix de l'assurance TRC :

• le coût total de votre chantier ou de la rénovation ;
• la durée du chantier ;
• la valeur des équipements ;
• le nombre d'intervenants ;
• les plafonds d'indemnisation et les franchises ;
• les éventuelles exclusions ;
• les garanties optionnelles (la garantie aux existants pour couvrir les biens déjà existants sur le chantier, la responsabilité civile professionnelle, la garantie pertes d'exploitation etc.)

Passer par un courtier peut donc être très utile. En effet, il vous permettra de comparer les offres de ses assurances partenaires et d'obtenir un devis compétitif.

Assurance tous risques chantiers pour particuliers : quand souscrire ? 

Que vous soyez un particulier ou un professionnel du bâtiment, votre assurance TRC doit être souscrite au plus tard dans les 60 jours qui suivent l'ouverture du chantier.

Le processus de souscription d'une TRC peut durer plusieurs jours, car votre assureur vous demandera des pièces justificatives (décennales des artisans, permis de construire etc.). Nous vous recommandons donc d'anticiper et de chercher un contrat avant que les travaux ne commencent.

Les assurances construction complémentaires 

L'assurance TRC vous couvre pendant toute la durée des travaux. Elle n'est donc pas suffisante pour garantir votre maison, un immeuble, un marché public.

En effet, certaines assurances constructions complémentaires doivent obligatoirement être souscrites, c'est le cas de :

• l'assurance décennale : elle couvre votre bien en cas de dommages graves (impactant la solidité de l'ouvrage principal ou le rendant inhabitable) pendant une durée de 10 ans à compter de la réception des travaux par le client. Elle est obligatoire pour tout professionnel du bâtiment qui doit être couvert avant de démarrer le chantier ;
• la garantie dommages ouvrage : elle doit obligatoirement être souscrite par le maître d'ouvrage (le client final). Elle vous indemnise plus rapidement (sans attendre une décision de justice) lors de sinistres couverts par l'assurance décennale. Elle est obligatoire pour les travaux de construction, de rénovation et d'extension si la surface finale dépasse les 150 mètres carrés de plancher.

D'autre part, des assurances complémentaires facultatives peuvent également être souscrites :

• la garantie biennale (de bon fonctionnement) : elle couvre les équipements dissociables de votre maison pendant une durée de 2 ans (généralement comprise dans l'assurance décennale) ;
• la responsabilité civile professionnelle : elle couvre les dommages matériels, immatériels et corporels que les professionnels du bâtiment peuvent causer lors de travaux. La garantie décennale de l'artisan couvre également sa responsabilité civile.