Toute activitĂ© professionnelle comporte des risques et en tant qu'exploitant agricole vous ĂȘtes de ce fait Ă©galement concernĂ©. Pour couvrir au mieux lâexploitation et votre activitĂ© agricole au mieux, souscrire une assurance multirisque agricole (ou (MRA) vous assurera une bonne ouverture face aux diffĂ©rents risque encourus. Que couvre une assurance multirisque agricole ? le contrat peut-il ĂȘtre adadptĂ© selon vos besoins ? A quel coĂ»t ? Coover vous aide Ă faire le point sue les diverses garanties et le prix de cette protection, et vous accompagne pour ĂȘtre serein dans votre activitĂ© professionnelle agricole.
Sommaire
Quâest-ce que lâassurance multirisque agricole (MRA) ?
Lâassurance multirisque agricole (MRA) est aussi appelĂ©e assurance exploitation agricole, car elle couvre plusieurs risques pouvant survenir aux :
- bĂątiments agricoles et Ă usage dâhabitation ;
- divers biens mobiliers dĂ©tenus par lâagriculteur, comme le matĂ©riel, les marchandises ou les engins agricoles ;
- animaux ;
- récoltes.
Elle est adaptĂ©e Ă toutes les activitĂ©s agricoles en production vĂ©gĂ©tale (grandes cultures, viticulture, maraĂźchage, horticulture, arboriculture, pĂ©piniĂšresâŠ), en production animale (polyculture-Ă©levage, Ă©levage dâĂ©quidĂ©s, Ă©levage spĂ©cialisĂ©âŠ) et aux centres Ă©questres, aux apiculteurs, aux aquaculteurs ou aux exploitants de marais salants.
Lâassurance MRA compte gĂ©nĂ©ralement la responsabilitĂ© civile professionnelle, la fameuse RC pro. Celle-ci couvre les dommages causĂ©s aux tiers lorsque lâagriculteur ou les Ă©lĂ©ments quâil a sous sa garde en sont pleinement responsables.
Le contrat concerne tous les types dâexploitants agricoles, les CUMA, les retraitĂ©s agricoles et les agriculteurs de plaisance, les coopĂ©ratives agricoles ou encore les propriĂ©taires non exploitants qui mettent des biens ruraux en location. Lâexploitant peut ĂȘtre en nom propre ou sous forme sociĂ©taire (GAEC, SCEA, EARL, SARL, SAâŠ).
En outre, cette protection propose des garanties dites classiques, mais aussi des garanties complĂ©mentaires spĂ©cifiques Ă lâactivitĂ© agricole, comme celle de coulage des vins et alcools et des bris de bouteilles pour les viticulteurs.
Lâassurance multirisque agricole est-elle obligatoire ?
Une assurance multirisque agricole facultative
Lâassurance multirisque professionnelle agricole nâest pas obligatoire, car ce type de secteur nâest pas rĂ©glementĂ©. Cependant, elle est fortement recommandĂ©e.
Il est nĂ©cessaire de la souscrire pour se protĂ©ger contre tous les risques qui concernent lâexploitation agricole et Ă©viter des prĂ©judices financiers importants.
La santĂ© et la prĂ©voyance, protections de lâagriculteur
Au contraire, un agriculteur doit cotiser Ă la MSA, la MutualitĂ© sociale agricole, pour sa santĂ© et sa prĂ©voyance, quâil soit indĂ©pendant ou salariĂ©. Lâorganisme est similaire Ă la SĂ©curitĂ© sociale.
La MSA gĂšrent 2 assurances qui concernent plus spĂ©cifiquement lâagriculteur indĂ©pendant, Ă savoir :
- lâAtexa, une couverture en cas dâaccident du travail ou de maladie professionnelle ;
- lâAmexa, protection vie privĂ©e qui inclut les prestations santĂ©, maternitĂ© et invaliditĂ©.
Pour complĂ©ter ces assurances, il est conseillĂ© de souscrire une complĂ©mentaire santĂ© et prĂ©voyance. Cela Ă©vite de lourdes dĂ©penses mĂ©dicales et financiĂšres lors dâun arrĂȘt de travail ou dâune invaliditĂ©.
Lâagriculteur-chef dâentreprise qui emploie des personnes doit leur proposer un contrat de mutuelle santĂ© comprenant des garanties minimales. Câest une obligation depuis la loi ANI de janvier 2016.
Lâassurance auto agricole, couverture minimale essentielle
Une autre assurance est obligatoire, celle de la protection auto. Lâagriculteur doit sâassurer pour sa responsabilitĂ© civile Ă la formule minimale dite au tiers. Celle-ci le couvre contre les dĂ©gĂąts causĂ©s aux tiers lors dâun accident responsable.
Lâassurance auto est un terme gĂ©nĂ©rique qui comprend aussi la couverture du tracteur et tout autre vĂ©hicule terrestre Ă moteur (VTM) que possĂšde le professionnel agricole.
Le non-respect de lâobligation dâassurance est passible dâune amende pouvant aller jusquâĂ 3 750 ⏠et dâautres sanctions pĂ©nales.Â
Quelles sont les garanties de lâassurance exploitation agricole ?
La responsabilité civile professionnelle
Lâassurance multirisque agricole comprend en premier lieu la responsabilitĂ© civile professionnelle. Câest une garantie gĂ©nĂ©ralement proposĂ©e avec la police, particuliĂšrement utile pour couvrir lâagriculteur et les sinistres causĂ©s aux tiers de par son activitĂ© agricole, que ce soit des dommages corporels, matĂ©riels ou immatĂ©riels consĂ©cutifs.
Les tiers peuvent ĂȘtre les clients, les employĂ©s, les apprentis et tout autre individu circulant dans lâexploitation agricole.
La garantie recours et dĂ©fense pĂ©nale est parfois incluse avec la responsabilitĂ© civile professionnelle pour accompagner lâagriculteur dans ses dĂ©marches juridiques.
Enfin, la RC pro peut ĂȘtre Ă©tendue en couvrant la pollution accidentelle, les dommages liĂ©s aux produits des consommateurs ou le tourisme rural.
Les dommages agricoles que peut subir lâexploitation
Bien entendu, lâassurance multirisque professionnelle agricole est avant tout une protection contre les dommages que peuvent subir lâexploitation agricole, les marchandises ou encore les animaux.
Parmi les risques possibles figurent le bris de machine, lâincendie, le vol, les pertes dâexploitation et les catastrophes naturelles, comme les tempĂȘtes, les inondations et la sĂ©cheresse.
VĂ©rifiez les frais pris en charge, tels que ceux dâexpert ou de dĂ©molition pour remise en Ă©tat par exemple.
Selon la formule sĂ©lectionnĂ©e, lâindemnisation peut sâeffectuer en valeur Ă neuf (valeur de remplacement sans dĂ©duction de vĂ©tustĂ©) ou en valeur de reconstruction (valeur dâusage vĂ©tustĂ© dĂ©duite) qui peut ĂȘtre sur la base de matĂ©riaux modernes.
Des garanties financiĂšres sont aussi possibles, comme lâindemnisation en cas de privation de jouissance dâun bien aprĂšs un sinistre ou la perte de loyers pour un agriculteur propriĂ©taire non exploitant louant un bĂątiment rural.
Quel est le prix dâune assurance multirisque agricole ?
Le prix dâune assurance multirisque agricole est en moyenne de 1 500 ⏠par an.
Bien entendu, il dĂ©pend de chaque assureur et des besoins de lâagriculteur, quâils soient classiques ou spĂ©cifiques.
Voici un comparatif de quelques assureurs qui proposent lâassurance exploitation multirisque agricole et dâautres garanties :
Assureur agricole | Prix | Garanties agricoles complémentaires | Avis |
---|---|---|---|
Sur devis | - RC en cas de mise en cause personnelle - DĂ©cĂšs - Accidents de la vie - SantĂ© collective - RĂ©coltes - GrĂȘle - Camion et remorque - Automoteurs - MortalitĂ© des animaux |
Accompagnement des professionnels agricoles Diverses garanties agricoles | |
Sur devis | - RC professionnelle et vie privĂ©e - ResponsabilitĂ© du dirigeant - Protection juridique professionnelle - ComplĂ©mentaire santĂ© agricole - ComplĂ©mentaire santĂ© collective - PrĂ©voyance - Ălevage - Viticole -RĂ©coltes - Serres - Risques cyber |
Formule spécifique jeunes agriculteurs Plusieurs garanties en fonction des besoins de chacun | |
Sur devis | - ResponsabilitĂ© civile et du dirigeant - Mutuelle - PrĂ©voyance - Climatique - Tracteurs - Cheptel - Ăquestre |
Diverses protections agricoles Aide 24 h / 24 et 7 j / 7 | |
Sur devis | - Mutuelle - Prévoyance - Coulage des vins et alcools - Bris de bouteilles - Mortalité accidentelle du bétail |
20 % de réduction si agriculture biologique Récompense le comportement responsable avec des tarifs préférentiels | |
Sur devis | - Multirisque - Tracteur et machine - Climatique récoltes - Mortalité des animaux |
Assureur qui sâadapte en fonction de lâactivitĂ© Plusieurs assurances possibles |
Le tarif est Ă©galement dĂ©terminĂ© en fonction de plusieurs Ă©lĂ©ments qui font figurer dans le questionnaire dâassurance multirisque agricole, tels que :
- la description de lâactivitĂ© et de lâexploitation agricoles ;
- les biens mobiliers et immobiliers à protéger et leur valeur économique ;
- les activitĂ©s exercĂ©es par lâagriculteur ;
- les garanties classiques et optionnelles désirées ;
- le lieu de couverture ;
- les sinistres ayant déjà eu lieu ;
- les plafonds d'indemnisation, les franchises et les exclusions.
Le meilleur moyen de trouver lâassurance multirisque agricole idĂ©ale est dâeffectuer plusieurs devis auprĂšs de divers assureurs, en ligne ou bien en contactant directement un conseiller.
Quelles autres assurances peut souscrire un agriculteur ?
Outre les assurances prĂ©cĂ©demment Ă©noncĂ©es, il existe dâautres couvertures que peut souscrire un agriculteur.
Nous pouvons citer lâassurance :
- location de matériel ;
- mortalitĂ© des animaux pour un Ă©leveur ou pour de lâĂ©levage intensif ;
- pertes de lait en tank pour un Ă©leveur laitier ;
- contenu des chambres frigorifiques ;
- sĂ©chage de grains lorsque lâagriculteur produit des cĂ©rĂ©ales ;
- nĂ©goce dâanimaux ;
- Ă©questre ;
- installations et revenus dâune production dâĂ©nergie photovoltaĂŻque ;
- viticulteur avec, par exemple, les garanties coulage de liquides, dommages aux cuves, dommages aux approvisionnements ou bris de bouteilles.
FAQ
Lâassurance multirisque agricole ou exploitation permet dâĂȘtre couvert en cas de dommages sur le bĂątiment agricole et les biens quâil contient.
Lâassurance multirisque climatique agricole sur rĂ©coltes assure la pĂ©rennitĂ© de lâexploitation en la couvrant contre plusieurs alĂ©as climatiques, comme la sĂ©cheresse, lâexcĂšs de tempĂ©rature, le gel, les pluies violentes ou la grĂȘle.
Le bailleur doit assurer les biens louĂ©s, que ce soit un terrain agricole, un bĂątiment agricole ou une maison dâhabitation. Lâassurance exploitation professionnelle agricole peut couvrir les dommages pouvant survenir aux terres agricoles.
1 commentaire Ă "Quelles sont la garanties d'une assurance multirisque agricole ?"
POINT Nadine, le 27 septembre 2023
Bonjour
Je suis agricultrice et je voudrais avoir un devis d'assurance (multirisque , tracteurs, complémentaire,voitures, ect..)
Un expert vous répondra