Faire de son bateau ou de sa péniche sa résidence principale est un projet attrayant pour un grand nombre de personnes. Cependant, dÚs lors que votre bateau devient votre domicile, il faut nécessairement prendre en compte certains frais et notamment ceux liés à l'assurance. Quelles sont les conditions pour vivre sur l'eau ? Quelles sont les garanties nécessaires et les exclusions d'un tel contrat ? à quel prix ? Coover vous détaille dans ce guide tout ce qu'il y a à savoir pour assurer votre habitation fluviale.
Sommaire
Habiter sur une péniche : quelles conditions ?
Certaines conditions sont à remplir pour faire de voter péniche votre résidence principale.
En premier lieu vous devez disposer d'un certificat d'immatriculation. Ăgalement appelĂ© carte de circulation, ce certificat peut ĂȘtre demandĂ© via le Cerfa N° 14682*01 et doit obligatoirement l'ĂȘtre si vous souhaitez naviguer.
En deuxiĂšme lieu, vous devez avoir un titre de navigation valide, si le moteur de votre bateau a plus de 6 chevaux. Le prix d'un permis bateau est d'environ 500âŹ.
En dernier lieu, l'habitant d'une pĂ©niche doit avoir une convention d'occupation temporaire pour le stationnement (COT). Cette convention s'obtient moyennant une redevance. Elle indique le lieu de stationnement, la surface du bateau, ainsi que les conditions de stationnement. Le prix varie en fonction du lieu oĂč vous souhaitez amarrer votre bateau, et varie entre quelques centaines et des milliers d'euros.
Les garanties de l’assurance pĂ©niche
La grande majorité des assureurs proposent des assurances bateaux fluviaux avec les garanties suivantes :
- responsabilité civile : garantie minimale qui couvrira les dommages que votre péniche causera à un tiers
- dommages : incendies, dégùts des eaux, échouage, etc. ;
- vol, vandalisme, effraction ;
- renflouement : remboursement de vos frais aprĂšs un Ă©chouage ;
- perte et avaries ;
- retirement : si votre pĂ©niche est en Ă©pave et gĂȘne la navigation ;
- biens immobiliers ;
- protection juridique ;
- assistance aux personnes ;
- déplacement de la péniche par la terre.
Comme pour tous les contrats, les garanties dépendent de l'assureur choisi et des options que vous décidez d'insérer dans votre contrat. Pour bien couvrir votre péniche, nous vous recommandons de souscrire le plus de garanties possible, afin d'espérer une indemnisation à la hauteur de vos attentes. En effet, plus vous disposez de garanties dans votre contrat, plus vous serez couvert en cas de problÚme. Cela implique que votre assureur sera apte à couvrir un nombre plus important de frais.
Les exclusions de l’assurance pĂ©niche
Il faut rester vigilant car comme la plupart des contrats d'assurance, l'assurance pour votre bateau en tant que résidence principale comporte des exclusions, qui peuvent concerner :
- un défaut de permis ;
- un dommage causé par la prise d'alcool ou de stupéfiants ;
- un défaut d'entretien de votre embarcation ;
- une faute intentionnelle ou inexcusable ;
- un délai de carence.
Cette liste est une liste non exhaustive et varie selon les assureurs. Nous vous recommandons donc de comparer les différentes compagnies d'assurance afin de trouver le contrat qui répondra le mieux à vos besoins. De nombreuses compagnies d'assurance, spécialisées ou non dans l'assurance fluviale, proposent ce type de contrat pour votre bateau logement.
Assurance péniche : quel prix ?
Les assurances péniche sont des contrats d'assurance au prix relativement élevé au regard du nombre important de risques. En moyenne, la cotisation sera donc nettement supérieure à celle acquittée pour un logement traditionnel équivalent. Néanmoins, le prix d'une telle assurance dépend de trois facteurs : la valeur de votre péniche, la compagnie s'assurance choisie, les garanties souscrites.
Lorsque vous déclarez votre bateau en tant que résidence principale, il y a de fortes chances pour que votre assureur procÚde à une évaluation de la valeur de votre embarcation. Grùce à cette expertise, l'assureur pourra vous proposer un contrat en fonction de vos besoins. Il n'est pas étonnant que le prix d'un tel contrat atteigne les 1 000⏠par an pour assurer votre bateau logement.
Pour Ă©conomiser au maximum sur le prix dâune assurance bateau rĂ©sidence principale, nous vous recommandons encore une fois de comparer les offres des diffĂ©rents assureurs pour trouver le meilleur rapport qualitĂ©/prix et de souscrire uniquement les garanties utiles.
Dans la majoritĂ© des cas, lâassurance dâune pĂ©niche reprĂ©sente environ 1% de la valeur du bateau par an.
L’assurance pĂ©niche est-elle obligatoire ?
Souscrire à une assurance péniche, qualifiée d'habitation nomade par les assureurs, n'est pas obligatoire. Cependant, en l'absence d'assurance, vous serez contraints de payer les frais en cas de dommage. La souscription à un tel contrat est donc fortement conseillée pour se protéger en cas de sinistres.
L'assurance pĂ©niche peut Ă©galement ĂȘtre nommĂ©e d'assurance fluviale ou d'assurance des bateaux fluviaux.
Comment souscrire à une assurance péniche logement ?
Aujourd'hui, il est assez compliqué de souscrire une telle assurance en ligne. Comme mentionné plus haut, il est trÚs fréquent que l'assureur procÚde en amont à une expertise de votre bateau avant de vous faire une offre de contrat.
Néanmoins, certains assureurs proposent une premiÚre simulation de contrat en ligne, mais ce devis n'est généralement pas trÚs précis. Nos experts vous recommandent alors de contacter l'assureur choisi par téléphone afin de détailler précisément les garanties souhaitées.
Comment résilier un contrat assurance péniche ?
Un tel contrat d'assurance peut ĂȘtre rĂ©siliĂ© Ă la date d'Ă©chĂ©ance du contrat. La procĂ©dure de rĂ©siliation de ce type de contrat consiste Ă envoyer Ă votre assureur un courrier recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception Ă votre compagnie d'assurance, deux mois avant cette date d'anniversaire.
Dans certains cas, il vous sera possible de rĂ©silier votre contrat assurance pĂ©niche hors pĂ©riode d'Ă©chĂ©ance. Pour cela, il faudra que cette possibilitĂ© soit prĂ©vue par la loi ou par votre contrat lui-mĂȘme. Par ailleurs, une modification de votre situation personnelle ou professionnelle comme un dĂ©mĂ©nagement, peut justifier une rĂ©siliation hors de la pĂ©riode d'Ă©chĂ©ance. Cela sera par exemple le cas si vous changez de rĂ©gion ou que vous dĂ©cidez de vendre votre bateau.
Un expert vous répondra