Covoiturage, conduite partagée au cours d’un long trajet ou simple prêt… Parfois, une autre personne que vous conduit votre véhicule, sans être déclarée sur votre contrat d’assurance auto. Cela est-il toujours permis par l’assurance ? Que se passera-t-il en cas d’accident ? Toutes les garanties joueront-elles ? Faisons ensemble le point sur le prêt de volant !
Sommaire
Le contrat d’assurance auto couvre-t-elle le prêt de volant ?
Généralement, le fait de prêter sa voiture à un tiers ne pose pas de problème niveau assurance auto. Le prêt de volant est autorisé et inclus par la majorité des contrats d’assurance auto. Il s’agit simplement pour l’assureur d’étendre les garanties de la police à un autre conducteur que le conducteur principal.
Attention toutefois : certains contrats intègrent une « clause d’exclusivité » (ou clause de conducteur exclusif). Si un tel point est prévu, seul le conducteur principal désigné dans le contrat peut conduire (et donc être couvert). Ce type de clause se trouve surtout dans les assurances de véhicules haut de gamme ou de collection.
Pensez à bien vérifier les conditions de votre assurance auto avant de prêter votre voiture à un tiers, peu importe qu’il s’agisse d’un ami ou de votre voisin. Vérifiez bien qu’une clause prêt de volant est prévue. En cas de doute, contactez votre assureur.
Nous parlons bien ici de prêt occasionnel, lorsque vous prêtez par exemple votre véhicule à un ami ou partagez la conduite sur un long trajet. Si le prêt de volant devient plus régulier, vous pourrez avoir à déclarer un conducteur secondaire. Cela n’entraîne en général pas d’augmentation de la prime d'assurance auto.
À titre d’illustration, nous avons étudié plusieurs contrats afin de voir s’ils acceptent le prêt de véhicule :
| Assureurs | Prêt de volant autorisé ? |
|---|---|
 | Oui |
 | Oui |
 | Oui |
 | Oui |
 | Oui |
À quelles conditions puis-je prêter mon volant ?
L’assurance auto accepte en général le prêt de volant, mais tous les assureurs ne le font pas de la même façon. Plusieurs possibilités existent :
- Le prêt de volant est possible sans restriction,
- Le prêt de volant est autorisé, mais la franchise sera majorée en cas d’accident responsable,
- Le prêt de volant est accepté, mais seulement si le véhicule est prêté à un membre de la famille du conducteur principal,
- Le prêt de volant est possible quel que soit le tiers à qui le véhicule est prêté, sauf s’il s’agit d’un jeune conducteur. Si vous prêtez votre voiture à une personne qui a encore ce statut, le contrat ne jouera pas en cas de sinistre.
Le prêt de véhicule est donc souvent autorisé à condition qu’il soit de courte durée. L’idée n’est pas de mettre à disposition d’un tiers votre véhicule sur plusieurs mois ou à l’année. Dans un tel cas, il sera préférable de le déclarer en conducteur secondaire.
| Type de conducteur | Déclaré ? |
|---|---|
| Conducteur occasionnel | Non déclaré sur le contrat |
| Conducteur secondaire | Déclaré sur le contrat |
Deux autres conditions « logiques » s’appliquent aussi au prêt de volant :
- Le tiers qui conduira le véhicule a un permis de conduire valide,
- Il fait de la voiture une utilisation normale, dans les conditions du contrat d’assurance (il ne va pas s’aligner sur une compétition automobile avec, par exemple).
Assurance auto et prêt de volant : que se passe-t-il en cas d’accident ?
Si vous prêtez votre véhicule et que le conducteur provoque un accident, votre Responsabilité Civile incluse dans votre contrat d'assurance auto jouera au même titre que si vous étiez le conducteur lors de l'accident. L’assureur se chargera de l’indemnisation de la victime comme si c’était vous qui conduisiez.
Si le conducteur à qui vous avez prêté votre voiture est victime d’un accident (accident non responsable, donc), c’est l’assureur du responsable qui procédera à l’indemnisation.
La couverture en cas de prêt de volant s’arrête en général là. Les garanties de votre contrat sont souvent limitées lorsque vous prêtez votre voiture. Même si vous êtes assuré en tous risques, rien n’indique que le conducteur de la voiture prêtée touchera une indemnisation s’il est blessé dans un accident. Votre garantie personnelle du conducteur ne jouera pas forcément pour lui (tout dépend du contrat).
De même, si votre voiture subit des dégâts, ces derniers ne seront en principe pas pris en charge par l’assurance, même en tous risques.
Concrètement, le plus souvent, lorsque vous prêtez votre véhicule, le conducteur est assuré au tiers, quelle que soit la formule que vous avez souscrite (au tiers, intermédiaire ou tous risques).
Précision importante : si la personne à qui vous prêtez votre véhicule a un accident responsable, c’est votre propre coefficient bonus-malus qui sera impacté.
Assurance auto : quelle franchise en cas de prêt de volant ?
Certains assureurs autorisent le prêt de volant occasionnel, mais prévoient une franchise majorée en cas d’accident responsable. Celle-ci peut être augmentée d’un certain pourcentage, doublée… Tout dépend ici du contrat auto.
La franchise est la somme qui reste à la charge de l’assuré en cas de sinistre. Celle-ci doit nécessairement être précisée dans les conditions du contrat.
À titre d’illustration, Direct Assurance prévoit, dans ses conditions, qu’une franchise complémentaire sera appliquée en cas de sinistre causé par votre véhicule prêté à un tiers. Voyez la note d’informations éditée par la compagnie :
Quelles restrictions de prêt de volant pour un jeune conducteur ?
Les jeunes conducteurs sont « traités » à part par les assureurs, et ce, pour une raison « simple » : ils représentent plus de risques pour les compagnies d’assurance. C’est la raison pour laquelle ils payent une surprime par rapport aux conducteurs expérimentés.
Ce statut de jeune conducteur a aussi un impact en matière de prêt de volant. Certains contrats d’assurance autorisent le prêt de véhicule, sauf aux jeunes conducteurs. Ce point doit nécessairement être spécifié dans le contrat.
Si vous prêtez quand même votre voiture à un jeune conducteur (votre fils ou votre fille par exemple) et que ce dernier a un accident responsable, les garanties de votre contrat ne joueront tout simplement pas.
Si vous avez le moindre doute, il est primordial de contacter votre assureur.
FAQ
Dans la majorité des cas, oui. Le prêt de volant occasionnel est accepté par la plupart des contrats auto, sans que vous n'ayez à le déclarer. En cas de doute, vérifiez les conditions de votre police.
Si la personne à qui vous avez prêté votre véhicule a un accident responsable, votre assurance auto jouera pour indemniser la victime (garantie Responsabilité Civile). Votre coefficient bonus-malus sera impacté.
Tout simplement quand l'utilisation de votre véhicule par une personne autre que vous devient régulière. En déclarant un conducteur secondaire, ce dernier jouira des mêmes garanties que vous (en tant que conducteur principal). Cela n'est pas toujours le cas pour un simple prêt de volant.
Un expert vous répondra